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11 organisations et réseaux d’environnement et de solidarité international lancent un appel à signatures, six mois avant le Sommet de l’ONU sur le climat qui se tiendra à Copenhague au mois de décembre.

Cet « ultimatum climatique » adresse au président français un certain nombre de revendications à prendre en compte lors des négociations, notamment l’adoption d’objectifs contraignants de réduction des émissions de gaz à effet de serre d’ici à 2020, et le déblocage des fonds nécessaires pour aider les pays en développement à anticiper, faire face et lutter contre les changements climatiques et leurs conséquences.

Signature en ligne : www.copenhague-2009.com

Du 2 au 28 novembre 2009 à la Maison Rhodanienne de l’Environnement 32 rue St Hélène 69002 Lyon

Avec l’appui du pôle éducation de HESPUL, les élèves du Collège de Genas ont mené des enquêtes auprès des familles sur les attitudes éco-citoyennes. Certaines ont réalisé un auto diagnostic de leur consommation d’énergie et un bilan carbone. Des énergimètres ont été prêté aux familles volontaires pour identifier les postes de consommations électriques de leur logement. Les élèves ont ensuite tiré des conclusions et des perspectives de ce travail de recherche, planifié sur l’année.

Douze acteurs de l’aménagement du territoire du Rhône, dont Hespul, ont signé la charte "Engagement pour la qualité urbaine et environnementale des lotissements dans le département du Rhône", le 15 juin dernier au CAUE du Rhône.

Les lotissements participent pleinement au développement urbain et à la recherche actuelle de qualité de vie dans l’habitat où se conjuguent nature, espaces collectifs et intimité. Cependant, de nombreux efforts restent à entreprendre pour améliorer leur qualité urbaine, paysagère et environnementale.

C’est pourquoi, dans le département du Rhône, les acteurs de l’aménagement ont décidé de se concerter autour de la question de la qualité des lotissements. Au fil de leurs échanges et débats, ils sont parvenus à une vision commune d’objectifs à atteindre. Le 15 juin 2009, ils ont signé la charte « Engagement pour la qualité urbaine et environnementale des lotissements dans le département du Rhône ».

Cette charte prévoit la poursuite de la commission qualité des lotissements qui, depuis 2003, préalablement au dépôt du permis d’aménager, offre aux élus et aux aménageurs la possiblité de dialoguer avec les conseillers du CAUE, du SDAP, de la DDE du Rhône ...

Cette charte est une première étape pour engager la production des lotissements dans le développement durable. C’est grâce à un dialogue toujours plus encouragé et soutenu entre l’ensemble des acteurs que des lotissements exemplaires pourront être produits dans le département du Rhône.

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| Télécharger le communiqué de presse

Le CLER et HESPUL publient un communiqué de presse avec leur analyse du cahier des charges de l’appel d’offres portant sur les installations au sol de production d’électricité à partir de l’énergie solaire.

L’appel d’offre lancé par le MEEDDAT pour la construction de 300 MW de parcs photovoltaïques semble une bonne nouvelle, mais le diable se cache comme il se doit dans les détails : taillé sur mesure pour les grandes entreprises sans qu’il soit tenu aucun compte des contextes locaux, il se permet d’exclure certaines technologies de manière infondée et discriminatoire, ...

Jeudi 4 JUIN à 19h30 Amphi Freyssinet, INSA de Lyon

Venez découvrir ce qu’est l’éco-construction et en quoi cela s’inscrit dans une démarche de développement durable.

 Le contexte : La construction face au défi du développement durable. Quelles solutions pour aujourd’hui et pour demain ?

Présentation par Yann CREVOLIN Chargé de mission à l’ Association HESPUL

 Comment définir l’éco-construction ? L’état de l’art et les évolutions possibles. Comment concevoir et qualifier un bâtiment, une habitation dans le cadre de l’éco-construction ?

Présentation par Solène PEYRAGROSSE Chargé d’études au bureau d’études ETAMINE

 Un exemple : l’intégration de l’énergie solaire dans les bâtiments. Principe de fonctionnement et exemples d’intégration et de résultats.

Présentation par Marie-Léonor DARNE BEN LAGHA Architecte ingénieur chez TENESOL

HESPUL met en ligne une nouvelle publication : Le guide des démarches administratives pour les installations de puissances comprises entre 36 et 250 KVA.

Cliquez ici pour télécharger le document

| Télécharger le cahier des charges de l’appel d’offres

Le cahier des charges de l’appel d’offres concernant les centrales photovoltaïques au sol est désormais disponible sur le site de la CRE.

L’appel d’offres porte sur la construction d’ici 2011 d’au moins une centrale solaire au sol dans chaque région française pour une puissance cumulée maximale de 300MW

Les réponses sont attendues avant le 21 décembre 2009 à 14h00.

HESPUL vous invite à participer aux journées d’information organisées en partenariat avec le Grand Lyon, l’association des Maires du Rhône, l’Inspection Académique sur le thème :
« Ecole/ Mairie en démarche de développement durable ».

Ces journées auront lieu :

 Pour les communes du nord du département : Le mercredi 18 mars de 9 h à 12 h, à Anse au Domaine des 12 Communes, route des Crêtes (D70),

 Pour les communes sur l’agglomération lyonnaise : Le mercredi 25 mars de 9 h à 12 h dans le grand amphithéâtre de l’Hôtel de la Communauté, rue du lac, Lyon 3ème

 Pour les communes du Sud-Est du département : Le 1er avril de 9 h à 12 h, à Irigny, Centre Culturel Champvillard.

Objectif : faire évoluer les modes de gestion des écoles dans le cadre d’un partenariat étroit entre la municipalité et la communauté éducative en faveur du développement durable et de la mise en œuvre des programmes scolaires.

HESPUL interviendra au cours de la matinée sur les projets d’efficacité énergétique et des énergies renouvelables.

Nous vous remercions de bien vouloir vous inscrire par mail
Télécharger le programme

Dans le cadre de leur programme de visites de bâtiments exemplaires, l’Agence Locale de l’Energie de l’agglomération Lyonnaise et HESPUL, Espace Info Energie du Rhône hors agglomération, vous proposent de visiter :

• Eté 2009, à Limas
  

Maison bioclimatique à ossature bois avec PAC 3 en 1, ventilation double flux, appoint à granulés de bois, eau chaude solaire, installation photovoltaïque et récupération des eaux de pluie... Pré-inscription en ligne

• Samedi 26 septembre, à Ste Foy les Lyon
  

Réhabilitation et extension d’une maison des années 1950, isolation par l’extérieur, triple vitrage ou double vitrage selon les orientations, pompe à chaleur air-eau, appoint bois par foyer fermé, ventilation double flux et centrale photovoltaïque de 2kWc,... Inscription en ligne

• Samedi 17 octobre, à Jardin de cocagne à la Tour de Salvagny
  

Bâtiment écologique à énergie "positive" avec une double vocation : bureau et exploitation agricole. Il a été réalisé avec une ossature bois, des murs en bottes de paille et finition terre et chaux. Il est équipé d’un mur trombe à accumulation, de panneaux photovoltaïque et d’un appoint au bois pour les périodes de grands froids Inscription en ligne

• Samedi 21 novembre, à Mornant
  

Réhabilitation d’une maison en pierre de 1900, isolation écologique par l’intérieur, triple vitrage, eau chaude solaire et chauffage bois... Inscription en ligne

Le programme complet des visites 2009 est disponible au téléchargement en format PDF.

Ces visites gratuites se font en présence de conseillers d’HESPUL et de l’Agence Locale de l’Energie de Lyon, du propriétaire et les professionnels qui sont intervenus. Pour nous permettre de vous informer au mieux, l’inscription est obligatoire.

La simplification des démarches administratives pour l’obtention d’un contrat d’achat avance !

Depuis le 7 mars 2009, l’obligation d’obtenir un certificat ouvrant droit à l’obligation d’achat auprès de la DRIRE est supprimé pour les systèmes inférieurs ou égales à 250kWc.

En conséquence, les producteurs devront simplement attester leur éligibilité à la prime d’intégration ainsi qu’à l’obligation d’achat lors de la signature du contrat d’achat. Il n’y a pas d’organisme qui contrôle au préalable l’éligibilité du système d’intégration choisi, il faut donc bien s’assurer d’être conforme aux préconisations du Guide de la DGEC (ex-DGEMP) disponible sur le site web du Ministère.

À l’occasion de la semaine des énergies renouvelables, dans le cadre du colloque de l’ADEME « Energie : Changeons d’Ere », le ministre de l’écologie Jean-Louis Borloo a annoncé une série de mesures pour le développement des énergies renouvelables en France.

Concernant le photovoltaïque, c’est sous le titre de "Appel d’offre pour la construction de centrales solaires, renforcement du dispositif tarifaire, simplification administrative et fiscale" que de nouveaux objectifs ont été fixés.

Lire la suite de notre article à ce sujet

A compter du 02 Juin 2008, la DIDEME a mis en place un portail internet sur lequel il est possible de remplir sa déclaration d’exploiter. Par ailleurs, il est conseillé de conserver la fiche de collecte de renseignement, le récépissé de la mairie et l’attestation de conformité, au cas où la DIDEME les réclame.

Ci-joint le lien du site internet :

https://ampere.industrie.gouv.fr/AMPERE

Ce logiciel, disponible gratuitement en téléchargement, permet d’évaluer l’impact des systèmes de production décentralisés sur la tension d’un réseau de distribution d’électricité basse tension. A destination des concepteurs et gestionnaires de réseaux de distribution d’électricité basse-tension, il permet notamment de simuler le maintien du plan de tension pour des réseaux de distribution sur lesquels sont raccordés jusqu’à 20 utilisateurs (producteurs ou consommateurs). Ce logiciel est disponible sur le site www.pvupscale.org à la rubrique Grid Issues ou à l’adresse suivante http://www.pvupscale.org/IMG/zip/Vdropsetup.zip

Les tarifs d’achat 2008 pour les installations photovoltaïques raccordées au réseau dont la demande de contrat d’achat est effectuée en 2008 sont désormais connus.

Tarif de base : 31,193c€/kWh
Tarif avec prime d’intégration : 57,187c€/kWh

(Source : Communiqué ADEME juin 2007)

Bonne nouvelle pour les particuliers acquéreurs ou futurs locataires d’un logement !

Le diagnostic de performance énergétique est pour les acheteurs et les locataires un formidable outil de comparaison objective entre les biens ou les locations qui leur sont proposés. Ils peuvent ainsi connaître leurs caractéristiques énergétiques et évaluer les coûts que représenteront l’usage de ce logement et les travaux d’amélioration.

Depuis le 1er novembre 2006, la réalisation de diagnostics de performance énergétique est obligatoire à l’occasion de la vente de chaque logement ou bâtiment en France métropolitaine. A partir du 1er juillet 2007, la fourniture de cette étiquette énergie est étendue aux livraisons de bâtiments neufs et aux bâtiments et logements loués.

Le diagnostic informe les acquéreurs ou les locataires :

1/ Par un état des lieux

• sur la consommation énergétique du logement en la situant sur une échelle de référence identique à l’étiquette énergie (que l’on trouve désormais systématiquement sur l’électroménager et les véhicules neufs) ;
• sur le coût de cette consommation ;
• sur les caractéristiques thermiques (chauffage, système -*sur la qualité des aménagements du logement (isolation parois, menuiserie etc..).

2/ Par des recommandations techniques permettant d’identifier les travaux les plus efficaces pour économiser l’énergie.

Les résultats de ce diagnostic doivent, bien entendu accompagner toute promesse de vente (ou acte authentique) et être joints au contrat de location. Mais les candidats à la vente ou à la location pourront les demander auprès du vendeur ou du bailleur dès la mise en vente ou dès la mise en location du logement.

Bien entendu, les consommations réelles des bâtiments dépendront très directement des conditions d’usage et de la température effective de chauffage ; ces estimations ne pourront ainsi constituer une garantie contractuelle, mais elles permettront une comparaison objective de la qualité des logements et bâtiments mis en vente

La lecture du diagnostic de performance énergétique est facilitée par une estimation chiffrée en euros et par l’utilisation de la double étiquette suivante :

L’étiquette énergie comportant 7 classes de A à G, permet de connaître le niveau de consommation L’étiquette climat comprenant également 7 classes de A à G, permet de connaître l’impact de ces consommations sur l’effet de serre.

Le diagnostic est établi par des professionnels, il est à la charge du vendeur ou du bailleur, sa durée est de 10 ans.

La méthode permettant d’établir les valeurs conventionnelles à afficher est différente selon les bâtiments et leurs caractéristiques d’exploitation :

• Dans les logements individuels en chauffage individuel (maisons et appartements) il s’agit de la méthode 3CL (Calcul Consommations Conventionnelles des Logements) développée par les Pouvoirs Publics et qui est gratuitement mise à disposition,
• en appartement en chauffage collectif, sur les données du syndic,
• dans les autres cas, et en attendant la disponibilité de méthodes adaptées (2007) on devra dans un premier temps s’appuyer sur les factures réelles d’énergie.
• enfin pour les constructions neuves, c’est la méthode de calcul réglementaire (RT2000 puis RT 2005) qui permettra d’établir les indicateurs mentionnés ci dessus. Le grand nombre de diagnostics attendus (environ 600 à 800 000/an rien que pour les ventes de logements) devrait constituer une formidable incitation à décider de la réalisation de travaux et donc une véritable aubaine pour les artisans et entreprises du secteur du bâtiment et des économies d’énergie. Plus de 3.000 professionnels se sont déjà formés à la réalisation de ces diagnostics. Ils peuvent se déclarer auprès des intermédiaires immobiliers et des notaires qui pourront ainsi recourir à leurs services pour faire réaliser ces diagnostics et auprès des Espaces Info Énergie de l’ADEME qui ont une grande expertise sur ces sujets et peuvent renseigner le public sur les modalités de réalisation et le contenu du DPE.

En savoir plus :

• Les Espace Info-Energie en Rhône-Alpes : http://www.iera.fr/
• La méthode 3CL : site ADEME
• Voir les feuillets du diagnostic de performance énergétique : http://www.logement.gouv.fr/
• Dispositif réglementaire : Il s’agit de la transcription en Droit Français d’une des exigences de la Directive Européenne sur la Performance Energétique des Bâtiments (DEPEB) de Janvier 2002
• Directive 2002/91/CE du Parlement européen et du Conseil, du 16 décembre 2002, sur la performance énergétique des bâtiments [Journal officiel L 001, du 04.01.2003]
• Arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine
• Arrêté du 15 septembre 2006 (doc pdf 454 ko) relatif aux méthodes et procédures applicables au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

Depuis le 1er juillet 2007, chacun peut choisir de conserver son abonnement à tarif régulé ou d’opter pour un tarif libre soumis à la concurrence. A noter, que vos fournisseurs actuels sont également susceptibles de vous proposer ces nouveaux types de contrats.

Avant de prendre une décision, il faut savoir que tout abandon de ce tarif est définitif. Il convient donc d’aborder l’ouverture des marchés sans précipitation, et être vigilant quant aux conditions de vente de l’énergie : durée du contrat, stabilité et garantie des prix dans la durée, conditions de révision des tarifs. Les offres de services complémentaires peuvent parfois être alléchantes mais vérifiez que celles-ci répondent réellement à vos besoins. D’autre part, soyez attentif aux inscriptions en lignes ou par téléphone qui pourraient vous engager inconsidérément.

Les tarifs réglementés restent un point de dissension entre le parlement français et le conseil constitutionnel qui censure une partie des mesures protectrices mises en place par la France. Ainsi, rien ne garantit le maintien à long terme des tarifs régulés. Pour se préserver d’une augmentation de sa facture d’énergie, rappelons que l’énergie la moins chère est celle que l’on ne consomme pas ! L’ouverture des marchés est l’occasion de devenir un consommateur averti et d’adopter une attitude énergétiquement sobre et économe. Pour cela, de nombreuses solutions existent.

Toutefois, malgré les précautions à prendre, l’ouverture des marchés peut offrir une opportunité de participer au développement des énergies renouvelables si vous choisissez un contrat garantissant l’origine de production de l’énergie fournie (cf. http://www.electricite-verte.info ).

Afin de vous aider dans vos réflexions, nous vous recommandons de consulter les sites de la CRE (Commission de Régulation de l’Energie), autorité administrative indépendante chargée de veiller au bon fonctionnement des marchés de l’électricité et du gaz en France (www.energie-info.fr) et de la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) (www.energie2007.fr).

Nous venons d’achever l’étude du fonctionnement des systèmes photovoltaïques installés dans le cadre des programmes Phébus et PV Salsa. La synthèses des resutlats est consultable ici : Rapport de synthèse du retour d’expérience des projets de démonstration de mise en œuvre de systèmes photovoltaïques (PHEBUS93, PHEBUS95, PHEBUS97 et PV-SALSA)

Les données de fonctionnement de notre système photovoltaïque Soleil Marguerite sur la période 2003 - 2006 ont été mises à jour. Vous pouvez lire le rapport ici : Mise à jour de l’analyse des données de fonctionnement du site Soleil-Marguerite 2003-2006

Toutes nos études sont regroupés ici : http://www.hespul.org/Vous-cherchez-des-statsitiques-des.html

| Soleil Marguerite

Le 8 décembre c’est à Lyon la fête des lumières mais c’est aussi pour Hespul les 3 ans jours pour jours de fonctionnement de notre centrale photovoltaïque Soleil Marguerite. C’est donc l’heure de fait un petit bilan.

Au niveau de la production, le compteur d’énergie en sortie d’onduleurs indique une production cumulée totale de 38 149 kWh.

En moyenne, notre système produit donc 993 kWh/kWc par an, ce qui est très proche de la valeur que nous annonçons généralement en première approche (1000 kWh/kWc par an).

Le compteur de production effectivement vendue à EDF, situé dans le parking souterrain, indique quant à lui une valeur de 37 909 kWh. La différence de 250 kWh entre le compteur d’énergie en sortie d’onduleurs et le compteur EDF provient :

• de la consommation de veille des onduleurs et de l’appareil de mesure (94 kWh mesurés par le compteur de EDF de non-consommation)
• de la perte en ligne dans le câble entre les onduleurs et les compteurs (146 kWh, soit une perte en ligne de 0,4% ce qui est peu comparé à la valeur réglementaire française de la NFC-15-100 qui autorise une perte maximum de 3%)

Au niveau financier, les revenus issus de la vente d’électricité s’élève à ce jour à 5 857 Euros sachant que le tarif d’achat à été de :
 15,25 cEuros/kWh en 2004
 15,48 cEuros/kWh en 2005
 15,76 cEuros/kWh en 2006

| Brochure sur le temps de retour énergétique d’un système photovoltaïque pour la France.

Etude comparée d’une sélection d’indicateurs environnementaux de l’électricité solaire photovoltaïque (PV) pour la France L’Agence Internationale de l’Énergie calcule le temps de retour énergétique d’un système photovoltaïque pour la France.

Un système photovoltaïque raccordé au réseau en France met environ 2 ans et demi pour produire la quantité d’énergie qui a été nécessaire à sa fabrication (temps de retour énergétique de 2 ans et demi) et produit au cours de sa durée de vie environ 10 fois la quantité d’énergie qui a été nécessaire à sa fabrication (coefficient de performance énergétique de 10).

Consultez la Brochure ou les autres publications photovoltaïques mises à disposition par Hespul