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Guides pratiques


Vous devenez ou êtes déjà producteur photovoltaïques - téléchargez nos guides et dossiers pour vous assister et vous guider dans vos démarches

GENERALITES

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Guide Perseus 2007

Guide Perseus : Guide des installations photovoltaïques raccordées au réseau électrique déstiné aux usagersnovembre 2007
PDF - 250.8 ko
Guide PV-SALSA
Document Hespul

Guide de l’usager PV-SALSA : Tout ce qu’il faut savoir pour utiliser au mieux son installation photovoltaïquedécembre 2002
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Méthode de relevé de masque

Comment faire un de relevé de masque ? : Méthode d’évaluation de l’impact des ombrages29 septembre 2006

DEMARCHES ADMINISTRATIVES

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PDF - 1.7 Mo

Le Guide Hespul : Démarches administratives et contractuelles pour les installations inférieures à 36kVA02 Décembre 2009
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Modèle de contrat d’achat
Document EDF

Modèle EDF de contrat d’achat22 décembre 2006
PDF - 97.5 ko
Guide d’aide à la facturation
Document Hespul

Guide d’aide à la facturation de l’électricité photovoltaïque pour les installations bénéficiant des dispositions de l’arrêté du 13 mars 200214 novembre 2008
PDF - 86.6 ko
Guide d’aide à la facturation - 1 tranche
Document Hespul

Guide d’aide à la facturation de l’électricité photovoltaïque pour les installations simples bénéficiant des dispositions de l’arrêté du 10 juillet 200612 novembre 2008
PDF - 97.2 ko
Guide d’aide à la facturation - 2 tranches 1 contrat
Document Hespul

Guide d’aide à la facturation de l’électricité photovoltaïque pour les installations bénéficiant de 2 « tranches » régies par un même contrat d’achat relevant de l’arrêté du 10 juillet 200612 novembre 2008
PDF - 44 ko
Facturation et retard de paiment
Document Hespul

Guide d’aide à la facturation des indemnités de retard de paiement 12 novembre 2008

SPECIFICITES POUR LES INSTALLATIONS SUPERIEURES A 36 KVA

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PDF - 2.2 Mo

Guide des démarches administratives pour les installations de puissances comprises entre 36 et 250 KVADécembre 2009
PDF - 1.1 Mo
Contrat d’accès en injection pour un site de production supérieur à 36 KVA

Contrat d’accès en injection au réseau pour une installation supérieure à 36 KVA et inférieure à 250 KVA13 Mars 2008
PDF - 1.1 Mo
Convention de raccordement pour une installation HTA


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Convention d’exploitation pour une installation HTA


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Modèle de contrat d’accès pour une installation HTA


PDF - 200.3 ko
Avenant au contrat d’accès au réseau pour une installation HTA

Contrat d’accès en injection au réseau pour une installation HTA. Convention de raccordement et d’exploitation pour une installation HTA13 Mars 2008

DIVERS

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Je quitte ma maison PV
Document Hespul

Je quitte ma maison photovoltaïque : locataire ou propriétaire, comment transférer le dossier au nouvel occupant ?7 août 2006
PDF - 107.5 ko
PV et assurances
Document Hespul


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Assureurs RC

Quelles assurances pour mon installation photovoltaïque ?06 Mars 2008
PDF - 140.4 ko
Financement d’une installation photovoltaïque

Financement d’une installation photovoltaïque : liste de sites internet utile dans la réalisation de votre projet03 Mars 2008
PDF - 3.5 Mo
Guide_PV_collectif_V2

Projet photovoltaïque collectif guide de montage de système photovoltaïque collectif 31 juillet 2008

FISCALITE

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PDF - 72.1 ko
Amortissement accéléré

Note explicative à propos de l’amortissement accéléré applicable à une installation photovoltaïque raccordée au réseau26 Janvier 2009


Si vous souhaitez orienter vers nos guides, merci de mettre des liens vers des pages et non pas des documents, afin d’assurer un accès permanent aux documents mis a jour. Par ailleurs, il est interdit de mettre un document Hespul en téléchargement direct depuis un autre site web, serveur ou intranet sans accord écrit préalable


Création d’un groupe de discussion électronique sur le thème du photovoltaïque raccordé au réseau

Pour une meilleure diffusion de l’information entre et vers les producteurs photovoltaïques, Hespul a créé un groupe de discussion électronique.
Pour en savoir plus, cliquez ici

Modèle de contrat de raccordement : Conditions Générales
Assureurs RC
fiche de collecte pour une installation supérieure à 36KVA
Mode d’emploi
Rechercher les indices INSEE
Document Hespul
Le guide Hespul version 34
Guide des démarches administratives pour les installations de puissances comprises entre 36 et 250 KVA
Le Guide Hespul : Démarches administratives et contractuelles pour les installations inférieures à 36kVA
Rechercher les indices INSEE
Le Guide Hespul : Démarches administratives et contractuelles pour les installations inférieures à 36kVA

Publié le 9 décembre 2009.
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