Guides pratiques

Vous devenez ou êtes déjà producteur photovoltaïques - téléchargez nos guides et dossiers pour vous assister et vous guider dans vos démarches

GENERALITES

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Guide Perseus 2007	Guide Perseus : Guide des installations photovoltaïques raccordées au réseau électrique déstiné aux usagers	novembre 2007
Guide PV-SALSA Document Hespul	Guide de l’usager PV-SALSA : Tout ce qu’il faut savoir pour utiliser au mieux son installation photovoltaïque	décembre 2002
Méthode de relevé de masque Document Hespul	Comment faire un de relevé de masque ? : Méthode d’évaluation de l’impact des ombrages	29 septembre 2006
Surplus ou totalité ? Document Hespul	Guide d’aide au choix du type de raccordement : injection de la totalité de la production ou du surplus ?	7 août 2006
Tarifs d’utilisation des réseaux Document Hespul	Le tarif d’utilisation des réseaux appliqué au producteur photovoltaïque	12 mai 2006

DEMARCHES ADMINISTRATIVES

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Guide des démarches administrative. Version 30	Le Guide Hespul : Démarches administratives et contractuelles pour les installations inférieures à 36kVA	28 Avril 2008
Nouvelle fiche de collecte ERDF	Nouvelles fiches de collecte de renseignements, pour une étude détaillée dans le cadre du raccordement d’une installation photovoltaïque de puissance inférieure ou égale à 36 KVA au réseau public de distribution DT géré par le distributeur EDF	28 février 2008
Modèle de contrat de raccordement : Conditions Générales	Modèle ERDF de Contrat de raccordement, d’accès et d’exploitation pour une installation de production de puissance inférieure ou égale à 36kVA raccordée au Réseau Public de Distribution basse tension : Conditions Générales	26 février 2008
Modèle de contrat d’achat Document EDF	Modèle EDF de contrat d’achat	22 décembre 2006
Guide de facturation S02 Document Hespul	Guide d’aide à la facturation de l’électricité photovoltaïque pour les installations bénéficiant des dispositions de l’arrêté du 13 mars 2002	25 octobre 2007
Guide de facturation S06 Document Hespul	Guide d’aide à la facturation de l’électricité photovoltaïque pour les installations bénéficiant des dispositions de l’arrêté du 10 juillet 2006	25 octobre 2007
Rechercher les indices INSEE Document Hespul	Rechercher les indices INSEE pour indexer les tarifs d’achat photovoltaïques	24 septembre 2006

SPECIFICITES POUR LES INSTALLATIONS SUPERIEURES A 36 KVA

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fiche de collecte pour une installation supérieure à 36KVA Mode d’emploi	Fiche de collecte de renseignements pour une installation supérieure à 36KVA. Le mode d’emploi vous permettra de mieux apréhender ce document	12 Mars 2008
Contrat d’accès en injection pour un site de production supérieur à 36 KVA Avenant au contrat d’accès au réseau	Contrat d’accès en injection au réseau pour une installation supérieure à 36 KVA et inférieure à 250 KVA	13 Mars 2008
Convention de raccordement pour une installation HTA Convention d’exploitation pour une installation HTA Modèle de contrat d’accès pour une installation HTA Avenant au contrat d’accès au réseau pour une installation HTA	Contrat d’accès en injection au réseau pour une installation HTA. Convention de raccordement et d’exploitation pour une installation HTA	13 Mars 2008

DIVERS

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Je quitte ma maison PV Document Hespul	Je quitte ma maison photovoltaïque : locataire ou propriétaire, comment transférer le dossier au nouvel occupant ?	7 août 2006
PV et assurances Document Hespul Assureurs RC	Quelles assurances pour mon installation photovoltaïque ?	06 Mars 2008
Financement d’une installation photovoltaïque	Financement d’une installation photovoltaïqueau par l’intermédiaire d’une liste de site internet utile dans la réalisation de votre projet	03 Mars 2008

FISCALITE

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Amortissement accéléré et taxe professionnelle	Note explicative à propos de l’amortissement accéléré ainsi que de la taxe professionnelle applicable à une installation photovoltaïque raccordé au réseau	12 Mars 2008

Création d’un groupe de discussion électronique sur le thème du photovoltaïque raccordé au réseau

Pour une meilleure diffusion de l’information entre et vers les producteurs photovoltaïques, Hespul a créé un groupe de discussion électronique.
Pour en savoir plus, cliquez ici

Publié le 19 mars 2008.