
| Le Guide Hespul : Démarches administratives et contractuelles pour les installations
inférieures à 36kVA | 02 Décembre 2009 |

- Modèle de contrat d’achat
- Document EDF
| Modèle EDF de contrat d’achat | 22 décembre 2006 |

- Guide d’aide à la facturation
- Document Hespul
| Guide d’aide à la facturation de l’électricité photovoltaïque pour les installations bénéficiant des dispositions de l’arrêté du 13 mars 2002 | 14 novembre 2008 |

- Guide d’aide à la facturation - 1 tranche
- Document Hespul
| Guide d’aide à la facturation de l’électricité photovoltaïque pour les installations simples bénéficiant des dispositions de l’arrêté du 10 juillet 2006 | 12 novembre 2008 |

- Guide d’aide à la facturation - 2 tranches 1 contrat
- Document Hespul
| Guide d’aide à la facturation de l’électricité photovoltaïque pour les installations bénéficiant de 2 « tranches » régies par un même contrat d’achat relevant de l’arrêté du 10 juillet 2006 | 12 novembre 2008 |

- Facturation et retard de paiment
- Document Hespul
| Guide d’aide à la facturation des indemnités de retard de paiement | 12 novembre 2008 |